Vous êtes ici : > Fnath - groupement du gard - Association des accidentés de la vie > Espace presse > Mentions légales

Mentions légales

Editeur

Ce site Internet est édité par la FNATH Groupement du Gard.

Adresse :

FNATH
Association des accidentés de la vie
Groupement du Gard
Résidence Balore
30100 Ales

Pour toute information concernant le site Internet de la FNATH Groupement du Gard, contactez-nous.

Crédits

Réalisation du site et Hébergement : Franceasso.org (site Internet pour association)

Conception graphique :

L’identité graphique du site a été conçu par Aneol (www.aneol.com).

Droits d’auteurs / Copyright – Responsabilité – Accès au site

Droits d’auteurs / Copyright :

Les marques, logos et photos éventuellement citées appartiennent à leurs propriétaires respectifs.

Responsabilité :

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. La FNATH Groupement du Gard ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

La FNATH Groupement du Gard n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

La FNATH Groupement du Gard ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre sur ce site aucune information pouvant entraîner une responsabilité civile ou pénale et s’engage à ce titre à ne pas divulguer via ce site des informations illégales, contraires à l’ordre public ou diffamatoires.

Les sites extérieurs à la FNATH Groupement du Gard ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de la FNATH Groupement du Gard qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre la FNATH Groupement du Gard et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques